Congrès des notaires de France, le thème majeur du Logement : La Manufacture engagée !
Publié le 10/10/2023
Le Congrès des notaires de France s’est tenu en septembre 2023, sur le thème du Logement, si global, si sensible, et si brûlant d’actualité.
Toutes les dimensions de notre société sont concernées :
particuliers, collectivités publiques, entreprises, prêteurs.
La crise de ce secteur n’est pas nouvelle.
Mais son intensité et son caractère universel le sont.
Tous sont impactés :
- jeunes qui ne peuvent plus se loger,
- seniors qui ne peuvent pas financer l’adaptation de leur logement au grand âge,
- communes qui doivent composer avec les objectifs de débétonisation (horizons ZAN 2030 et 2050),
- hausse des taux d’intérêts,
- cadence des obligations de mises aux normes énergétiques,
- entreprises parfois freinées dans leurs embauches du fait de l’impossibilité pour les effectifs de trouver à se loger,
- etc, etc..
L’équipe du 119ème Congrès des notaires de France a donc pu restituer, lors de l’évènement de septembre à Deauville, des travaux qui étaient le fruit de deux ans (!) de recherche, d’analyse, d’auditions, et de prospective : travaux de profondeur, tous azimuts, et en totale objectivité.
L’ampleur du thème, et de ses multiples domaines concrets d’application et d’intervention, ont amené à séquencer la vision autour de trois commissions, chacune consacrée à une étape du parcours, sous le mot d’ordre suivant :
Trois commissions pour une approche exhaustive et tridimensionnelle
La première commission :
Elle s’est consacrée à l’enjeu de produire du logement, qu’il s’agisse de construire, mais aussi et surtout de rénover : penser et « panser » le logement.
La deuxième commission :
Elle s’est quant à elle intéressée aux moyens de favoriser l’accès au logement : fiscalité du bailleur privé, pérennité des décotes, amélioration des baux à « démembrement (BRS, BRI, …).
La troisième commission :
Celle-ci, enfin, s’est dédiée aux enjeux de pérennisation du logement : protection du couple, de l’entrepreneur, des personnes âgées, des générations futures et de la transmission, rénovation énergétique, nouvelles donnes sociologiques (télétravail, décohabitation tardive, habitat intergénérationnel, accessibilité au handicap, etc…
La Manufacture Notaires a été associée pendant deux ans à ces travaux, et à l’édition du Rapport complet qui les synthétise sur plus de 1.200 pages.
Et nous partageons ici l’une des brèves vidéos qui résument en quelques mots les axes forts de ces réflexions, spécialement ici deux de la Troisième Commission.
