Présentation
Rien ne réclame plus d’accompagnement et d’agilité que l’organisation et le suivi de votre patrimoine international, ses dynamiques de développement et les enjeux auxquels il répond se trouvant soumis à des facteurs aux entrées multiples, au regard de la diversité de vos territoires d’implantation, des différences de cultures juridiques, des combinaisons de législations croisées et de leurs évolutions multilatérales, des intrications de taxes donnant lieu ou non à des conventions entre Etats.
Vos changements personnels auront aussi des impacts démultipliés, aux dimensions d’une pluralité d’environnements (changement de lieu de résidence, mariage ou partenariat, désunion, filiation, succession, incapacité) et liés aux étapes de vos constructions patrimoniales (investissements, revente, emprunts, création d’entreprise, souscription de contrats d’assurance ou de produits de prévoyance professionnelle,…).
Toutes ces phases plus ou moins planifiées de vos vies patrimoniales et de vos choix juridiques déclencheront des conséquences fiscales : impôts sur le revenu, sur la fortune, sur la succession, sur les plus-values mobilières ou immobilières, … et ce, en croisant les systèmes d’imposition de plusieurs pays, avec les enjeux de superposition et les risques de double imposition que l’on imagine.
Nos équipes dédiées au Droit international privé, sensibilisées à l’ensemble de ces dimensions, sauront identifier avec vous tous toutes les situations d’extranéité et conduire à vos côtés les analyses et les arbitrages nécessaires, dans une perspective transfrontalière : conventions matrimoniales destinées à produire leur efficacité à l’étranger (articulation avec les prenuptials agreements, par exemple), dispositions testamentaires vouées à s’appliquer dans plusieurs pays (couplages avec trust, wassyiat,..), société adéquate pour accueillir les contours d’une opération immobilière, pactes successoraux et donation-partage, efficacité hors frontières d’un mandat d’inaptitude,…
Expatriation, impatriation, couples binationaux, résidents étrangers ou Français non-résidents, c’est avec toute notre passion pour la structuration de votre patrimoine que nous accueillerons vos réflexions et accompagnerons vos objectifs familiaux aux dimensions d’un vaste monde.
