Que nous dit cette allégorie ?

Elle signifie simplement que la raison stratégique (personnifiée par Athéna, déesse de la guerre et de la sagesse chez les Grecs) doit éclairer, par sa réflexion et son esprit de décision, les élans de générosité parfois irréfléchis (Déméter, la déesse des moissons, de l’abondance, de la prospérité partagée).

Et ceci de multiples façons, grâce à des donations, des legs, des assurances-vie, etc…

• La matière est vaste,
• les domaines d’intervention multiples,
• les acteurs nombreux,
• les processus parfois techniques,
• et les règles juridiques et fiscales fort spécifiques.

Toutes raisons impliquant donc un balisage.

Pour s’en convaincre, laissons-nous guider par 3 questionnements.

1. Qui peut pratiquer la philanthropie ?

Contrairement aux idées reçues, la philanthropie ne s’adresse pas qu’aux grandes fortunes ; chacun peut un jour être en mesure d’agir efficacement, peu importe les chiffres.

Selon de récents chiffres, en France ces dernières années, environ 8,5 Md€ sont globalement distribués chaque année, dont plus de 5 Md€ par des particuliers.

D’autre part, là aussi en décalage avec les erreurs répandues, la philanthropie n’est pas non plus réservée aux personnes sans enfants.

Certes la loi prévoit, dans notre pays comme dans d’autres, que les biens laissés à notre décès doivent, pour partie au moins, impérativement revenir à nos enfants. Ceux-ci ne peuvent être écartés au profit d’un tiers, fût-ce pour la bonne cause.

Rappelons-les :

• Les enfants, lorsqu’ils sont sensibles aux choix de leur parent, peuvent très bien renoncer par avance à tout ou partie des recours que la loi leur aurait ouverts, au moment du décès, contre une association légataire d’une importante part de l’héritage.

• Leur en parle-t-on ?

• Alors qu’un acte notarié simple, destiné à constater cette renonciation anticipée, peut ainsi parfaitement sécuriser le périmètre de la libéralité envisagée.
• Et dans le cas inverse, celui où les enfants n’ont pas procédé à un tel retrait et entendent au contraire revendiquer leurs droits légitimes, rien n’empêche de réaliser malgré tout un tel legs : si sa valeur excède le pourcentage libre de l’héritage, et empiète ainsi sur la zone réservée des enfants, l’association bénéficiaire devra certainement les dédommager à due concurrence.

• Mais il ne s’agira donc que d’une contrainte financière partielle, pas d’une impossibilité matérielle :

• il n’empêche en effet que l’association sera devenue propriétaire de l’objet du legs (un capital, ou un placement, ou un immeuble, ou une source de revenus, bref un moyen de faciliter la réalisation de ses objectifs), sans aucune indivision successorale.

2. Qui peut profiter de la philanthropie ?

On peut vouloir transmettre à une fondation, un fonds de dotation, une association…

Parmi ces dernières, toutes n’ont pas la capacité de recevoir un legs ou un don : il faut qu’elles remplissent certains conditions (liées à un intérêt général).

Dans ces conditions, il sera adroit de désigner, dans on testament ou sa donation, l’association ou la fondation, elles-mêmes agréées, sous l’égide de laquelle se sera placée l’entité que l’on souhaite aider.

Il suffira alors, dans les termes de la libéralité, d’indiquer que l’on souhaite voir la somme (ou le bien) profiter à cette entité, qui lui sera ainsi remis par la structure abritante, moyennant quelques menus frais de gestion.

Même parmi celles qui ont la capacité juridique à recevoir des libéralités, toutes les associations ne sont pas exonérées d’impôts (droits de succession ou de donation) sur la valeur transmise.

Ce ne sera le cas que si elles sont reconnues d’utilité publique, par décret.

Important de le savoir, si l’on ne veut pas que le legs termine pour 60% dans les caisses du Fisc !

Donc là aussi, choisir une structure abritée sous l’égide d’une fondation ou association reconnue d’utilité publique (FRUP ou ARUP), exonérée de droits et par qui transitera la libéralité, sera un moyen de délivrer celle-ci plus efficacement, puisque non écornée par un impôt confiscatoire.

3.  Comment démultiplier les effets de la philanthropie ?

Comme toujours, en anticipant.

voici quelques exemples.

Le portage successoral:

• il consiste à inverser la logique intuitive, lorsqu’on songe dans son testament à gratifier à la fois des proches et des causes philanthropiques.

• Plutôt que d’aligner des legs dont finalement la plus grosse part ira au trésor public, pour ce qui concerne les proches sans lien de parenté :

• il sera souvent judicieux de désigner une association exonérée comme légataire universel, à charge pour elle de délivrer des legs particuliers à tel ou tel proche avec la charge d’assumer l’impôt qui s’y applique, et non d’exprimer ces legs directement aux proches.
• Grâce à l’exonération dont bénéficie l’association, elle ne supportera d’impôt que sur le ou les legs particuliers, et la facture globale en sera allégée.

Le don sur succession:

• ici, nous nous situons dans un contexte opposé ; ce n’est pas le défunt qui réalise un legs philanthropique, c’est l’héritier de ce défunt, qui abandonne librement un morceau de sa part à une association exonérée.

• Plutôt que de recueillir une part complète d’héritage et d’en supporter la taxation, laissant peut-être peu de place aux volontés philanthropiques auxquelles il songeait avec cette nouvelle entrée de patrimoine :

• l’héritier habile pourra penser (il dispose d’un délai de 12 mois à compter du décès pour ce faire) à abandonner une fraction des biens qui lui étaient destinés à l’association de son choix.
• Ainsi, il gardera ce qu’il voudra, paiera moins d’impôt, et aura atteint son objectif de générosité, qui aurait été pénalisé dans le 1er cas.

les clauses bénéficiaires d’assurance-vie :

• bien rédigées, elles peuvent énormément simplifier les opérations : les procédures administratives de contrôle successoral ne sont en effet pas applicables ici.
• D’autre part, l’assurance-vie est également affranchie, sauf cas limites, des règles civiles de la succession (part réservée des enfants).

La clause bénéficiaire, d’une souplesse absolue dont il faut s’emparer, peut même viser une association non encore existante du vivant de l’assuré, mais qui serait à créer au moment du décès justement pour percevoir le bénéfice de l’assurance-vie, et réaliser tel objectif que le défunt aurait précisé dans sa clause.

Que vous soyez donateur, testateur, ou héritier, nos équipes de spécialistes sont à même de vous écouter, de comprendre ce à quoi vous voulez parvenir, et de guider votre plume pour atteindre le but de la meilleure façon.